Sauver les sentiers

[solar10]

Ça fait un moment que sur plusieurs réseaux je vois ce thème revenir plus souvent.
Notamment du côté de Hamme-Mille avec un changement de propriétaire moins ouvert.
Médor fait son enquête et c'est pas glorieux



Je me suis moi-même retrouvé coincé/perdu lors d'une ballade avec le gamin et notre chien quelque part du côté de Trooz. Le chemin a disparu...

[mistertix]

Oui même chose ici a wemmel. J’empruntait un sentier régulièrement a travers champ. Du jour au lendemain, l’zrgriculteur etait passé dessus et plus de sentier.

Ou aussi un autre qui passait et desservait des prairie. Du jour au lendemain c’est devenu privé.

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[Unix-Linux]

Pas étonnant, avec la mitoyenneté et le remembrements de parcelles ...

[Pikachou]

Après, il se peut aussi que des gens avaient "l'habitude" d'emprunter certains "sentiers", juste parce que c'était "accessible" dans le passé.

Le plus simple reste à vérifier au cadastre (CADGIS).
Je viens de vérifier au hasard un signalement indiqué sur "Sauver les sentiers" avec indication "Passage bloqué par une pile de pneus, portes etc"
Et c'est effectivement une parcelle privée, donc la personne a tout à fait le droit de bloquer le passage et d'y mettre une pile de portes, ...

Voir image ci-jointe. A droite (en bas), signalement d'un passage bloqué et à gauche, au cadastre, on voit bien que le "passage" fait partie de la parcelle privée.

[solar10]

C'est expliqué dans l'article que justement, ce qui est cadastré n'est pas toujours clair ou à jour.
D'autres part, un sentier emprunté par habitude dans le temps, peut constituer un sentier public. Quid donc.
Je ne suis pas un marcheur, mais je porte un intérêt à toutes ces petites libertés comme ces sentiers qui disparaissent à cause d'un certain égoïsme.

[Pikachou]

J'ai pas encore lu l'article, je l'ai mis de côté pour lire plus tard.
Honnêtement, perso, j'adore tous ces petits sentiers de ballade (tant qu'ils sont officiels), mais je suis aussi propriétaire. Je n'aimerais pas non plus que plein de gens viennent se balader sur ma propriété juste parce que à un moment donné, c'était "accessible".
CADGIS est continuellement mis à jour. Le SPF Finances encode tous les changements (mutations de parcelles, ventes, partages) au fur et à mesure de la réception des actes notariés et des rapports des géomètres.
Et à l'endroit que j'ai vérifié, on voit bien sur Google Maps que les portes et pneus n'y sont pas depuis hier et avant il y avait un arbre là.

N.B. une servitude de passage pour un agriculteur pour accéder à un champ derrière celui d'un autre agriculteur n'est pas un passage public non plus, c'est réservé à l'usage de l'agriculteur pour l'exploitation de son champ
Si plus tard, l'agriculteur du champ devant a racheté le champ de l'autre agriculteur derrière, il est normal de voir disparaître ce qui servait de "sentier" en pratique pour les baladeurs.

[Unix-Linux]

C'est pour ça que je parlais des remembrements de parcelles.

[ccol]

Et c'est effectivement une parcelle privée, donc la personne a tout à fait le droit de bloquer le passage et d'y mettre une pile de portes, ...

Non, pas forcément !
Il se peut très bien que la parcelle privée soit grevée d'une servitude autre que l'accès à un champ et dans ce cas, le propriétaire ne fait pas ce qu'il veut !
C'est d'ailleurs un point que le notaire doit examiner avec attention lors de la vente d'une parcelle.

[Pikachou]

Et c'est effectivement une parcelle privée, donc la personne a tout à fait le droit de bloquer le passage et d'y mettre une pile de portes, ...

Non, pas forcément !
Il se peut très bien que la parcelle privée soit grevée d'une servitude autre que l'accès à un champ et dans ce cas, le propriétaire ne fait pas ce qu'il veut !
C'est d'ailleurs un point que le notaire doit examiner avec attention lors de la vente d'une parcelle.

Oui, les servitudes privées, tu ne les vois pas forcément sur CADGIS, mais dans l'acte notarié. Mais une servitude privée reste 100% privée, même si elle sert à plusieurs voisins. La parcelle appartient toujours à un propriétaire privé et le passage reste réservé aux seules personnes autorisées. La servitude ne devient pas publique pour autant.

Je trouve que les gens ont de moins en moins de respect des propriétés privées de nos jours. Ca m'énerve par exemple aussi quand je vois qu'une personne a balancé ses crasses sur un tas de fumier se trouvant sur un champ d'un agriculteur. Ce n'est pas parce que le champ n'est pas clôturé que ça appartient au public et que ça peut servir de décharge publique.
Tout comme on ne peut pas aller cueillir des champignons sur un champ d'un agriculteur, sans lui demander son accord. C'est sa propriété privée. Quand j'étais gosse, on allait voir le fermier et on lui demandait gentiment son accord, ce qu'il faisait quand on demandait poliment.

[solar10]

Je trouve que les gens ont de moins en moins de respect des propriétés privées de nos jours.

Bah c'est normal. Avec tous les petits cons pro-communisme de salon qui pullulent sur les réseaux à distiller leur science anti-boomers aux villas 4-façades...

[MoodZy]

C'est expliqué dans l'article que justement, ce qui est cadastré n'est pas toujours clair ou à jour.
D'autres part, un sentier emprunté par habitude dans le temps, peut constituer un sentier public. Quid donc.
Je ne suis pas un marcheur, mais je porte un intérêt à toutes ces petites libertés comme ces sentiers qui disparaissent à cause d'un certain égoïsme.

Le problème c'est qu'on a mis des lois qui justement peuvent rendre un chemin privé public s'il est utilisé de manière régulière. Du coup les propriétaires prennent des mesures pour éviter que ce soit le cas et perdre accès à leur propre terrain.

[solar10]

L'accès à leur terrain, ils l'ont.
Ce qu'ils perdent, c'est la jouissance privative de leur bien.